top of page
AdobeStock_170110000.jpeg

Mentions légales

Directeur de la publication

Siège social

APM Santé

4 Place de l'Europe
37520 La Riche

Tél. 02 47 37 66 80
Fax. 06 76 39 69 74

Déclaration CNIL en cours

Hébergeur
 
Wix Online Platform Limited
1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
Tél. +1 415-639-9034
Web : http://www.wix.com


Conception et réalisation

Directeur de publication : Philippe Marin, gérant de la Société Philippe Marin
SARL Philippe MARIN
4 Place de l'Europe37520 La Riche
Tél.
02 47 37 66 80 - Fax. 06 76 39 69 74

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Web est la propriété de APM Santé.

Vous avez l'autorisation de consulter les données qu'il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.

Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l'autorisation préalable écrite de APM Santé.


Informatique et libertés

Conformément à la Loi dite "Informatique et Libertés", n°78-17 du 6 janvier 1978 (JORF du 7 janvier 1978), aucune donnée nominative n'est collectée à votre insu ; cependant, des informations peuvent être utilisées par l'hébergeur à des fins de statistiques.

Aucune information nominative n'est cédée à un tiers.

Vous disposez des droits d'accès et de modifications prévus par la Loi informatique et Libertés quant aux données identifiantes vous concernant. Le droit d'accès est effectué par l'intermédiaire du présent site ; le droit de rectification s'exerce par courriel auprès du responsable du site internet (consultez la rubrique contact prévue à cet effet).

Liens hypertextes

Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d'autres sites ou faire des renvois à d'autres sites. APM Santé ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation de contenu de ces sites.

Les liens vers d'autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l'utilisateur de ce site Web.


Responsabilités
 

APM Santé ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site.

La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

bottom of page